Le site Internet https://www.gaultier-henry-viager.immo/ est un service édité par :
Gaultier HENRY Immobilier
EIRL au capital social de 500€, immatriculée au R.C.S de Nantes nº 892 704 230
Code APE : 6831Z - Nº de TVA intracommunautaire : FR29892704230

Adresse de correspondance :
EIRL Gaultier HENRY Immobilier
4 rue Baboneau
44100 NANTES

Siège social :
EIRL Gaultier HENRY Immobilier

4 rue Baboneau

44100 NANTES
06 81 41 32 76 / gaultier.henry@iadfrance.fr

Mandataire indépendant en immobilier (sans détention de fonds), RCP MMA IARD n° 127 104 506

Titulaire de la carte de démarchage immobilier pour le compte de la société iad France SAS au capital de 100 000 €, RCS Melun n°503 676 421, siège social au 1 allée de la Ferme de Varâtre - Immeuble Carré Haussmann III - 77127 Lieusaint, titulaire de la Carte Professionnelle de «Transaction sur immeubles et fonds de commerce» n° CPI 7702 2018 000 028 002 délivrée par la Chambre de Commerce et d’Industrie de Seine-et-Marne.

Responsabilité civile professionnelle GENERALI IARD n° AN260587/14973, 2 rue PILLET WILL 75009 Paris, garantie par la CEGC (Garantie Financière) 16 rue HOCHE Tour KUPKA B 92919 PARIS La Défense CEDEX (110 000 € sans manipulation de fonds).

Contenu rédactionnel :
Le Site Internet propose, à titre documentaire, différents textes à exploiter avec le discernement qu'il convient. Gaultier HENRY ne pourra, en aucun cas, être tenu responsable des erreurs, omissions ou inexactitudes pouvant s'y trouver.

Partenaires :

Gaultier HENRY a sélectionné des partenaires, présents sur le site Internet, pour la qualité de leurs services. Gaultier HENRY ne peut être tenu responsable de l'exécution de ces services.

Protection des utilisateurs :
Les utilisateurs du site https://www.gaultier-henry-viager.immo/ ayant saisi des informations personnelles aux fins d'être contactés par Gaultier HENRY dans le cadre de leur projet , disposent conformément à la loi «Informatique et Libertés» Nº 78-17 du 6 janvier 1978 et le règlement (UE) N°2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit « Règlement Général sur la Protection des Données » d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression de ces données. Ils peuvent utiliser ce droit en contactant l'éditeur à l’adresse ou gaultier.henry@iadfrance.fr à l’adresse postale indiquée en début de page ; pour faciliter l'exercice de ce droit.

Données échangées :

Gaultier HENRY ne peut garantir aux utilisateurs du site éponyme que les données échangées ne soient pas récoltées de façon frauduleuse par des tiers. De son côté, l'éditeur, s'engage à prendre toutes les mesures juridiques et techniques pour sécuriser ces échanges.

Liens hypertextes :

Le site propose des liens hypertextes vers des sites tiers, la responsabilité de Gaultier HENRY ne pourra être retenue en cas de litige entre un site référencé et un utilisateur et ne supportera aucune responsabilité sur le contenu, les produits et les services disponibles sur ces sites tiers ou à partir de ces sites ainsi que leurs accès et leurs bons fonctionnements techniques. La mise en place d'un lien hypertexte vers le site https://www.gaultier-henry-viager.immo/ nécessite une autorisation préalable écrite de Gaultier HENRY.

Droits de propriété intellectuelle :

La marque, le logo, la charte graphique ainsi que l'ensemble des données (textes et images) figurant sur les pages du site https://www.gaultier-henry-viager.immo/sont la propriété exclusive de Gaultier HENRY : l'utilisation, la reproduction, l'imitation, l'exploitation, à titre gratuit ou onéreux, en partie ou en totalité, sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Accès au site :

Le site est accessible 24h/24h et 7 jours/7. Toutefois Gaultier HENRY ne saurait être responsable en cas d'impossibilité momentanée d'utiliser le site en cas, notamment, de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications, difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, Gaultier HENRY pourra interrompre l'accès au site et s'efforcera d'en avertir les utilisateurs.

Hébergeur du site :
OVH

SAS au capital de 10 174 560 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Président : Michel Paulin

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.